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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types … utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la …