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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou …

Legal note

… des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont …

Legal note

… etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces … les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes et susceptibles d'être utilisées pour la plantation ou …

Legal note

… aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES …

Legal note

… autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …

Section XVIII > Chapitre 92

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ; …

Legal note

… à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ; …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne comprend …

Legal note

… mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne comprend …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… d'essai               - Autres instruments et appareils optiques : 9031.41 - - Pour le contrôle des disques ou des … appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques ou non , ne constituant pas des instruments, … de la présente position, les appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, tels que : 1)    Les …