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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2017
2012
2007
2002
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Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
239 résultats pour "办理维诺纳州立大学假文凭假毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>日照办理假日本新潟药科大学文凭毕业证-本科毕业证和大专毕业证外观有什么不一样<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>北骑术学院毕业证办理xV"
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
Explanatory notes
… d'après la matière constitutive : n° 39.23 , Section
XV
, etc.). b) Les tapis de souris (classement d’après la …
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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
Explanatory notes
… 2°) Ne pas être exclues par les Notes de la Section
XVII
(voir également les Considérations générales et les …
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
Classification opinions
… tactile. Application de la RGI 1 (Note 1 p) de la Section
XVI
). Adoption : 2023 … 15. Trottinette électrique pour …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
Explanatory notes
… d'autres organes de machines et d'appareils de la Section
XVI
, des pots (silencieux) et tuyaux d'échappement de …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
Explanatory notes
… salles de spectacles pour les jumelles de théâtre ( Section
XV
ou Chapitre 94 , notamment, selon le cas). L e fait que …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
Explanatory notes
… parties (voir les Considérations générales de la Section
XVI
), les parties des appareils de la présente position …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4810
Explanatory notes
… en papier ou en carton ( généralement Sections XIV ou
XV
). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
Explanatory notes
… sont classées avec ces machines ou appareils ( Section
XVI
notamment), même si elles ne sont pas montées. …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
Explanatory notes
… 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section
XVII
(voir les Considérations générales et les Notes …
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Section XVII > Chapitre 86
Explanatory notes
… voies de guidage d'aérotrains (voir la Note 5 de la Section
XVII
). Les véhicules incomplets ou non finis sont classés …
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