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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …
Explanatory notes
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. … etc.). On range également dans ce groupe, les simples rouleaux en caoutchouc et les dispositifs analogues, ainsi que … corps ou de certaines régions du corps à l'aide de jets d'eau ou d'un mélange d'eau et d'air sous pression. Comme …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, … d'appareils de la Section XVI. 2) Les dalles et carreaux réfractaires de pavement et de revêtement. Sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou … de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm ou en feuilles de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ Boîtes et … compris les pochettes pour disques 4819.60 ‑ Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires A) Boîtes, sacs, … fermeture éventuelle de celui‑ci pouvant être parachevée au niveau du fond ou du couvercle par l'adjonction d'une bande …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 8432.10 - … qui, au lieu et place des outils à main, permettent de réaliser une ou plusieurs des opérations culturales … l’homme, tels que charrues, herses, cultivateurs, houes, rouleaux, semoirs. * * * Parmi les divers engins relevant …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en … et 6907.40 : 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % 6907.22 - - D’un …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au …
Explanatory notes
… tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au … essentielle réside dans leur présentation sous forme de panneaux portant des dessins nettement individualisés et complets, souvent semblables à ceux des tableaux de peintres. A.‑ TAPISSERIES TISSEES A LA MAIN Les …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, …