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Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… de cette position. Ils sont classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient pas repris plus …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… de cellulose (ou en nappes de fibres de cellulose) ( n° 48.18 ). b)    Les nontissés, simplement découpés, de forme …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… ). d)    Les mannequins de vitrines et similaires ( n° 96.18 ). e)    Les productions originales de l'art statuaire …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… ou enrobées de chocolat (respectivement n°s 17.04 et 18.06 ). b)    Les poudres pour la fabrication des gelées …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… matière textile, définis par la Note 9 du Chapitre 39 ( n° 39.18 ). b)    Les revêtements muraux constitués par du papier …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… en chirurgie ou par l'art dentaire ou vétérinaire ( n° 90.18 ). DISPOSITIFS AUXILIAIRES PRESENTES AVEC LES …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… pisé de dolomie (dolomie agglomérée avec du goudron) ( n° 25.18 ). c)     Les goudrons minéraux reconstitués ( n° 27.06 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… abrasifs artificiels, tels que le corindon artificiel ( n ° 28.18 ) et le carbure de silicium ( n ° 28.49 ), et les pierres …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… pile ( n° 85.06 ), un amplificateur d'audiofréquence du n° 85.18 , un condensateur du n° 85.32 , une résistance ( n° 85.33 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… les enfants. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2018 …

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