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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80
… Autres sièges …
Classification opinions
… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des … moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés aux sièges des véhicules aux moyens des ceintures de sécurité et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. - Filets de tilapias ( Oreochromis … ( Clupea harengus , Clupea pallasii ) 0304.87 - - Thons (du genre Thunnus ), listaos (bonites à ventre rayé) ( …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13
… Téléphones intelligents …
Classification opinions
… 1. Appareil multifonctions dénommé « téléphone intelligent ». Il présente les caractéristiques techniques … techniques ainsi que l’apparence physique d’un téléphone intelligent classique, doté d’un connecteur prévu pour la … des photos classiques, mais aussi d’une application de scannage préinstallée. Elle peut servir à passer des appels …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres … ( autres que les jouets) confectionnés par couture ou collage à partir de matières plastiques en feuilles, … vis, boulons, rondelles et fournitures analogues d'usage général. 7) Les courroies transporteuses, de transmission ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93
… Embrayages et leurs parties …
Classification opinions
… sauf pour les extrémités dont l'une est pourvue d'une tige et l'autre d'un arrêt. Il se présente également coupé …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : …Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …