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Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.10

… Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11

… A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

… électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les … ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …

Explanatory notes

… électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les … ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) . 8539.10 ‑ Articles dits … de la lumière‑éclair en photographie. Sont repris ici les lampes et tubes à filament incandescent, les lampes …

Section XI > Chapitre 63

… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et …

Explanatory notes

… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et … chiffons Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles … de la Nomenclature. Sous le terme d 'articles , on ne vise ici que des produits confectionnés au sens de la Note 7 de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne comprend … a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑  Le n° 63.09 ne …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de … et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …

Explanatory notes

… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de … métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de … et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …

Explanatory notes

… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de … ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger sans bretelles pour femmes ou … nues et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article, susceptible d'être porté à même le corps en tant … à la poitrine. Cet article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 … 2. Vêtement pour …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées …

Explanatory notes

… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés … de divers travaux en bordure des voies. On range notamment ici : 1)    Les wagons‑ateliers équipés d'outils, de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… à l'extrémité des manches. La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement … centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Vêtement …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10

… Sables siliceux et sables quartzeux …

Classification opinions

… 1. Sables naturels  contenant 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 95 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

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