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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : 3912.11 - … CELLULOSE La cellulose est un hydrate de carbone d'un poids moléculaire élevé et qui forme la texture solide des …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.09 ‑ Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… sous forme de fils peignés. Le cardage, réalisé à l'aide de machines appelées cardes , a pour effet de démêler … à étirer connues sous le nom d'étirages à barrettes d'aiguilles ou gill boxes , qui séparent et redressent les … homogène des fibres de diverses longueurs. On obtient ainsi de nouveaux rubans qu'on enroule sous forme de boules …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.06 ‑ Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même … toutes les graisses et toutes les huiles d'origine animale ainsi que leurs fractions, à l'exception de celles qui … couleur jaune pâle, de saveur douceâtre, inaltérables à l'air et qui, pour cette raison, sont surtout utilisées comme …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. - Filets de … arêtes ventrales ou costales, os branchial ou étrier, etc.) aient été enlevés et que les deux côtés ne soient pas reliés …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …
Explanatory notes
… 27.08 ‑ Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres … ou des autres goudrons minéraux. Il renferme encore une faible proportion d'huiles lourdes de goudrons. C'est un … de houilles. Le brai légèrement modifié par insufflation d'air est analogue au brai non insufflé, et reste classé ici. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). - De laine ou de poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - De …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou … d'amidon (n'excédant pas 5 % en poids), notamment pour maintenir le lait reconstitué dans son état physique normal. … exclus de la présente position : a) Le lait et la crème caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). b) Les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à … exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et …