WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La … première , c'est‑à‑dire : 1) Les cocons impropres au dévidage : cocons percés, perforés, piqués ou déchirés (par le papillon lui‑même, par des parasites, accidentellement ou autrement), dont le brin est rompu par …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par … des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. … houilles 2701.20 ‑ Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Cette …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et … et acides résiniques 3806.20 ‑ Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d’acides résiniques, autres que les sels des adducts de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . - … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente … la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
Explanatory notes
… 2923.40 - Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium 2923.90 - Autres Les sels organiques … de tétraéthylammonium et sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium . Ce sont des sels d’ammonium …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral … 5) Le soufre raffiné, obtenu par distillation rapide des soufres impurs, suivie d'une condensation sous forme liquide; le soufre ainsi obtenu peut être aussitôt moulé en …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par … des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de … véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils … à être poussés à la main ou manœuvrés directement par les invalides par action des mains sur les roues. Sont, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …