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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). … 5 tonnes - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression … les camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.), les camions‑citernes même équipés de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
… Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.07 ‑ Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par … des feuilles ou des plaques de caoutchouc vulcanisé, ou par vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position … 5 mm sont exclus ( n ° 40.08 ). 2) Les cordes (à fils multiples), quelle que soit l’épaisseur des fils à l’aide …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
Explanatory notes
… de l'hydrogène à la cathode. Privés d'une ou plusieurs molécules d'eau, ceux des acides qui contiennent de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En caoutchouc alvéolaire … pour fermer les bocaux. 9) Les rotors pour pompes et les moules, les manchons pour machines à traire, les articles de … caoutchouc, bavettes de garde‑boue et couvre‑pédales pour véhicules à moteur, les patins pour freins, bavettes de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position couvre les mélanges de … réaction plus violente que celle engendrée par les poudres propulsives. Cette combustion produit en général un très … à percussion, à friction ou à flamme pour les charges propulsives ou de détonateurs pour explosifs. Tous ces …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie … telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de celles portées habituellement … présente position : a) Les cravates, nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est … mécaniques , qui comprennent la pâte mécanique obtenue à la meule (SGW) et la pâte mécanique sous pression (PGW) ainsi … généralement connues comme pâtes mi-chimiques au sulfite neutre ou pâtes au monosulfite (NSSC), pâtes …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies transporteuses : 4010.11 - - Renforcées seulement de métal 4010.12 - - Renforcées … transporteuses ou de transmission entièrement en caoutchouc vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …