Explanatory notes
… ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple); f) les articles de la Section XVI … enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple); l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les tamis à main, les boutons, les …Legal note
… ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple); f) les articles de la Section XVI … enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple); l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les tamis à main, les boutons, les …
