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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris … les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres …
Explanatory notes
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 … 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … Les réducteurs et variateurs de vitesse, ainsi que les embrayages et dispositifs similaires du n° 84.83 . e) …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous … travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni …
Explanatory notes
… obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous … travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris … Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de poils fins … sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des … Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … citer : 1) Les antennes et réflecteurs de tous types (émission et réception). 2) Les dispositifs d'orientation …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Classification opinions
… la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant aucun autre dispositif …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés … support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre …
Explanatory notes
… tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés … pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre … pierre ponce, d'une densité ne dépassant pas 0,5 (d'où son emploi en remplacement du liège) et qui peut être aisément …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …