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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, … extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses … substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, … selon l'origine des tissus. L'héparine et ses sels sont utilisés principalement en médecine, notamment comme agent … peuvent comporter des indications relatives aux modalités d'utilisation, etc. Sont exclus de cette position : a) Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un … et un diamètre de braquage de 6,7 mètres. Le véhicule est utilisé pour tous types de travaux y compris l'entretien de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49
… Autres …
Classification opinions
… à un cadre qui forme le motif. Le dispositif d’éclairage peut être utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Résine de polyuréthanne à un composant utilisée dans un traitement humide, contenant du polyol (15 … en poids) et du diméthylformamide (70 % en poids). Elle est utilisée pour la fabrication de cuir artificiel. Application …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90
… Autres …
Classification opinions
… de cellulose alpha entraînant la désagrégation des fibres, utilisé comme excipient dans l'industrie pharmaceutique et …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99
… Autres …
Classification opinions
… de 1,5 % d’eau purifiée. Ces produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés …
Explanatory notes
… tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés … ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou de caoutchouc comprimé, soit, plus généralement, par un mélange …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19
… Autres …
Classification opinions
… 1. Bracelets en cuivre, réputés avoir un effet prophylactique et thérapeutique. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières … en papier destinée à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90
… Autres …