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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables … la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les …
Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de … cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre … des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits …Legal note
… cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre … des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. … une faible odeur de graisse et de saveur agréable, qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines … de suif et d'une saveur agréable, de structure cristalline, susceptible de devenir granuleuse après laminage ou lissage. …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non … dans les industries de fabrication de la margarine ou des sucreries en raison de son odeur agréable et de sa saveur de … industriels tels que le savon. Raffinée, elle sert de succédané de l'huile de palmiste dans les produits …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières …
Explanatory notes
… similaires 3923.40 - Bobines, fusettes, canettes et supports similaires 3923.50 - Bouchons, couvercles, capsules … de certaines denrées alimentaires, même s'ils sont susceptibles d'être accessoirement utilisés pour le service … extrémité et dont l’autre est ouverte et munie d’un filet sur lequel vient s’adapter un bouchon du type à vis, la …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103 > 3103.1
… Superphosphates …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7012
… [supprimé] …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6908
… [supprimé] …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7414
… [supprimé] …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7416
… [supprimé] …