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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de … I.- MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE, DES PRODUITS CERAMIQUES, DU BETON, DE L'AMIANTE-CIMENT OU DE …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, …
Explanatory notes
… ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, … des animaux, la présente position comprend des produits et des déchets végétaux ainsi que des résidus ou des sous‑produits obtenus au cours de processus industriels de …Section III
… ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES …
Explanatory notes
… ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats …
Explanatory notes
… de base. 29.36 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats … a) Les provitamines et les vitamines naturelles ou reproduites par synthèse , ainsi que leurs dérivés utilisés …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement … La braunite, sesquioxyde de manganèse. b) La dialogite (ou rhodochrosite), carbonate de manganèse. c) L'hausmannite , … en manganèse soit égale ou supérieure à 20 % en poids, sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même …
Explanatory notes
… concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même … non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des …
Explanatory notes
… à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des … présente une couleur claire, jaune à jaune brun, une odeur et saveur acceptables, et est propre à la consommation …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres …