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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) 9301.20 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires 9301.90 - Autres On range ici toutes les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre V COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; … caractéristique : En général, ils constituent des liquides incolores, d'odeur forte et pénétrante qui, au contact de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans … relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de l'espèce, conçues pour effectuer des pesées de précision délicates, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types … (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions … être en ardoise ou en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des … a) Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n° …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage … pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique 8702.40 ‑ Uniquement à … La présente position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour lampes ou tubes … Transformateurs à diélectrique liquide : 8504.21 - - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA 8504.22 - - D'une puissance … bien que, dans certains cas ‑ transformateurs de haute fréquence, par exemple ‑, il n'y ait pas de noyau magnétique …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. … éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou encore à obturer certains éléments de tuyauterie, à … de ceux‑ci ( n°s 73.25 ou 73.26 ). Le raccordement ou la jonction s'effectuent : - soit par vissage pour les …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …