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Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres … par divers procédés qui permettent d'acquérir du métal presque pur. On obtient également l'étain (étain de … A)   Sous les n°s  80.01 et 80.02 , les formes brutes sous lesquelles est obtenu le métal, ainsi que les déchets et …

Legal note

… b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… 1. Shampooings médicamenteux présentés sous forme de liquide visqueux ou de pâte, contenant 2,5 % en poids de disulfure …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de …

Legal note

… 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  … à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques. 2)    Des …

Legal note

… l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… des ajutages, de filtres, de lampes électriques et d'un disque en verre multicolore actionné par le flux de l'eau. …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les … dont la face en matières textiles se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Il couvre également les articles …

Legal note

… sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une … (crème de cacao, par exemple) ou non alcooliques dans lesquels entre du cacao, consommables en l'état ( Chapitre …

Legal note

… de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette … avec ceux‑ci et non au n° 92.09. Par contre, les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette …

Legal note

… sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres … A)   Sous les n°s 79.01 et 79.02, les formes brutes sous lesquelles est obtenu le métal, ainsi que les déchets et …

Legal note

… Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une … de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

Legal note

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …