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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et …
Explanatory notes
… la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non … de golf et autre matériel pour le golf : 9506.31 ‑ ‑ Clubs complets 9506.32 ‑ ‑ Balles 9506.39 ‑ ‑ Autres 9506.40 ‑ … la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme , par exemple : Trapèzes et anneaux, barres fixes et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° …
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères … cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères … cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et … ou marins. B) L' écaille de tortue . Cette position comprend à la fois l'écaille de tortue marine, qui est …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90
INN
… … tefidsogène civaparvovec … téserpaturev … timrépigène emparvovec … tipapkinogène sovacivec … topsalysine … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; …