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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. Ces montres, etc. relèvent du n° 91.04 quel que …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… de l'empiler en magasin (gerbage) ou de la placer sur un véhicule.        Appartiennent également à ce groupe les … distances.        Commandé le plus souvent par le moteur du véhicule, le dispositif élévateur des chariots‑gerbeurs est …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… ‑ Cadenas 8301.20 ‑ Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 8301.30 ‑ Serrures des types utilisés … (sacs de dames, portefeuilles, serviettes, etc.), pour véhicules (automobiles, wagons de chemins de fer, tramways, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… température négatif (CTN). Ce module est utilisé dans les véhicules hybrides, électriques ou à pile à combustible pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… que : ascenseurs, élévateurs, voies ferrées électriques, véhicules électriques, ASI (alimentation sans interruption), …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… 8408.20 - Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 8408.90 - Autres moteurs Cette … ce dispositif ne confère pas à l'ensemble le caractère de véhicules du Chapitre 87 . * *    * La présente position ne …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… pour autobus ou camions 4012.13 - - Des types utilisés pour véhicules aériens 4012.19 - - Autres 4012.20 - Pneumatiques … effectuée sur des pneumatiques des types utilisés pour les véhicules poids lourds (autobus ou camions, par exemple).  …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… militaires, sont par contre exclus de ce Chapitre.  Les véhicules blindés pour voies ferrées relèvent du … et automobiles blindées, armés ou non, du n° 87.10 , les véhicules aériens militaires des n°s 88.01, 88.02 et 88.06 , …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934