… à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ … en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 61.13 ). …
… elle ne comprend pas les élévateurs à liquides du n° 84.13 , ni les engins navals de relevage ou de renflouement … présente position : a) Les élévateurs à liquides ( n° 84.13 ). b) Les machines et appareils réalisant une …
… ). e) Les pompes, compresseurs et ventilateurs ( n°s 84.13 ou 84.14 ). f) Les machines et appareils pour le … flaps et chambres à air, en caoutchouc ( n°s 40.11 à 40.13 ). 4) Trousses à outils en cuir, naturel ou …
… Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques 8481.30 ‑ Clapets et soupapes de retenue 8481.40 ‑ Soupapes … chambre de mélange des fluides à températures différentes. 13) Les clapets et soupapes d'évacuation des eaux usées, … injecteurs de chaudières et les pompes à injection ( n° 84.13 ). e) Les pistolets aérographes, les pulvérisateurs à …
… des additifs comme la nitroguanidine, l'hexogène (1,3,5-trinitro-1,3,5-tri-azinane) ou l'octogène (1,3,5,7-tétranitro-1,3,5,7-tétrazocane), destinés à …
… n'excédant pas 50 mm 7019.12 - - Stratifils (rovings) 7019.13 - - Autres fils, mèches 7019.14 - - Mats liés … cette sous-position ( n° 7019.19 ). N° 7019.13 Cette sous-position couvre les mèches . Une mèche se …
… pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié 8443.13 - - Autres machines et appareils à imprimer offset … de sous-positions. N°s 8443.11, 8443.12 et 8443.13 Sont classés dans ces sous‑positions, les machines et …
… condensé* . Le terme thiazole comprend aussi bien le 1,3-thiazole que le 1,2-thiazole (isothiazole). B. … . Le terme benzothiazole comprend aussi bien le 1,3-benzothiazole que le 1,2-benzothiazole … 4) La déhydrothio- p -toluidine (4-(6-méthyl-1,3-benzothiazol-2-yl)aniline). C. Composés comportant une …
… les bordures pour étagères. 12) Les joints en papier. 13) Les coins et charnières pour timbres ou photos, les … à main à monture en métaux précieux relèvent du n ° 71.13 . Outre les produits exclus aux termes de la Note 2 du …
… Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols 2906.13 - - Stérols et inositols 2906.19 - - Autres … au carbone n° 3, un groupe méthyl aux carbones n° 10 et n° 13 respectivement, et une chaîne latérale de 8 à 10 atomes …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
