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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… A et D3 (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène pour la conservation …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.30
… Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères … après application, fournissent un film résistant à l'action atmosphérique ou chimique. b) Le caoutchouc chlorhydraté . …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement … poly(éthylène téréphtalate) 3920.63 - - En polyesters non saturés 3920.69 - - En autres polyesters - En …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées … de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de couleur brunâtre, ou encore à l'état de masses noirâtres à cassure …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films … du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché …
Explanatory notes
… entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché … servir d'enveloppes aux produits de la charcuterie, pour la fabrication de catguts chirurgicaux ( n° 30.06 ), de cordes pour raquettes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …