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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus 7017.20 - En autre verre d'un coefficient de dilatation …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Explanatory notes

87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que … voitures radiologiques, par exemple) (+). 8705.10 - Camions‑grues 8705.20 - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de … et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton 4706.20 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières … (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de poils fins               ‑ De nylon ou d'autres polyamides : 5703.21 ‑ - Gazon 5703.29 ‑ - Autres               ‑ …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à … similaires .               ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, peintures et dessins 9701.22 ‑ ‑ Mosaïques 9701.29 ‑ ‑ Autres               ‑ …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

37.01 - Plaques et films plans, photographiques, … sensibilisé, non impressionnés, même en chargeurs. 3701.10 - Pour rayons X 3701.20 - Films à développement et tirage instantanés …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

70.09 ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules               - Autres : 7009.91 - - Non encadrés 7009.92 - - Encadrés On désigne …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un … anatomique, paléontologique ou numismatique . 9705.10 ‑ Collections et pièces de collection présentant un … botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique : 9705.21 ‑ ‑ Spécimens humains et leurs parties 9705.22 ‑ ‑ …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de … dans les gares; leurs parties.               - Chariots : 8709.11 - - Electriques 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente position …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant … comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 8470.10 - Calculatrices électroniques pouvant fonctionner …               - Autres machines à calculer électroniques : 8470.21 - - Comportant un organe imprimant 8470.29 - - …

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