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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion … 375 kW 8501.40 ‑ Autres moteurs à courant alternatif, monophasés ‑ Autres moteurs à courant …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou … pétoncles ou vanneaux, autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ Moules 1605.54 ‑ ‑ Seiches, sépioles, calmars et encornets …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …
Explanatory notes
… et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les cycles dont les … avant porteuses. 2) Les tandems et triplettes. 3) Les monocycles et les bicyclettes spécialement conçus pour les … à petites roues latérales, généralement fixés au moyeu de la roue arrière. 6) Les bicyclettes de courses. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans … automatiques de traitement de l’information, des téléphones mobiles et des appareils pour la transmission ou la … appareils photographiques numériques et des caméscopes, des moniteurs et des appareils récepteurs de télévision et des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6216
… Gants, mitaines et moufles. …
Explanatory notes
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. … en petits fragments ou noyaux farineux provenant d'une mouture grossière des grains. La semoule est un produit plus …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières plastiques 9003.19 ‑ ‑ En …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - Non triés - … le creusage, à la condition qu 'ils ne soient ni sertis ni montés. La présente position ne comprend pas : a) Les … de diamant ( n° 71.05 ). b) Les diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture ( n° 85.22 ). c) Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… automobiles assemblés (avec ou sans roues, mais sans moteur ) et leurs éléments constitutifs : longerons, … couvercles, plateaux et leviers d'embrayage, les garnitures montées. D) Les boîtes de vitesses de tous types … que ceux constituant des parties ou pièces intrinsèques de moteurs), les pignons, clabots et baladeurs, etc. E) Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …