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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à …
Explanatory notes
… de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; … ensembles de ski, aux maillots, culottes et slips de bain ainsi que celles de la Note explicative du n° 61.14 relative … et permettant d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi que les pagnes …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de liquide ou sous … de couleur blanche conditionnée pour la vente au détail dans un flacon en matières plastiques (150 ml), contenant …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - … Les transbordeurs utilisés aussi bien pour le transport des trains de voyageurs ou de marchandises (« trains‑ferries », …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.21
… Spécimens humains et leurs parties …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.1
… Grains aplatis ou en flocons …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.20
… Combinaisons et ensembles de ski …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.20
… Combinaisons et ensembles de ski …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.20
… Hameçons, même montés sur avançons …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre … chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de … pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …