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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines …
Explanatory notes
… de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, … y compris les assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions de la présente position La présente position … ainsi que l'outillage à main, à l'exception de ceux repris, soit dans d'autres positions du présent Chapitre, soit dans …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de …
Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés …
Explanatory notes
… (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, … sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en … et autres invertébrés aquatiques vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à l'alimentation …Legal note
… du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les … (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, … sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, … étoffes de bonneterie, feutres, nontissés, etc.), qui ne sont pas compris dans des positions plus spécifiques de la …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, … en matières textiles : ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; ‑ …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec … qui relèvent du Chapitre 36 . On y range également, sous réserve de quelques exceptions , les parties et …Legal note
… de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90); e) les arbalètes, …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un … complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne … la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie. b) On entend …Legal note
… Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un … complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne … la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie. b) On entend …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux … ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux … ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser …
Explanatory notes
… de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur … D'ORTHOPEDIE Les articles et appareils orthopédiques sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Ces articles et appareils servent : ‑ soit à prévenir ou à corriger certaines difformités …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …