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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles … pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …
Explanatory notes
… domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles … toilette et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en … tuyaux pour canalisations et usages similaires (tuyaux de descente des eaux de pluie, tuyaux d'égout, éléments …Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
Explanatory notes
… de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du … on obtient la lie desséchée qui se présente en poudre, en grumeaux ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
Explanatory notes
… des rognures, chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux journaux et publications, maculatures et épreuves … d'imprimerie et les articles similaires. La position comprend également les vieux ouvrages en papier ou en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
Explanatory notes
… pâtes mi‑chimiques sont obtenues par un procédé comportant deux parties au cours desquelles le bois généralement sous forme de copeaux, est tout d'abord adouci par des moyens chimiques …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de … ‑ Gruaux et semoules : 1103.11 ‑ ‑ De froment (blé) 1103.13 ‑ ‑ De maïs 1103.19 ‑ ‑ D'autres … Les gruaux et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des grains de céréales (y compris …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. Ils comprennent des pièces en bois massif ou constituées de … poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion. Deux procédés principaux, l'imprégnation et la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs …