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Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, … de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches …

Legal note

… d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, … de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40

Classification opinions

… version 6), VoIP (Voix sur réseau IP), HSDPA (Accès par paquets en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de … de conception, et détecte les anomalies. Il peut analyser chaque paquet d'un réseau, ajouter des données d'horodatage …

Section XVI > Chapitre 84

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… à 55, 58 ou 60 généralement);                 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, … caoutchouc.   Cette position ne comprend toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire …

Legal note

… à 55, 58 ou 60 généralement);                 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, … caoutchouc.   Cette position ne comprend toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire …

Section XI > Chapitre 62

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des … et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques. 2)    Des cultures de micro‑organismes et des …

Legal note

… et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08;        …

Section XVI

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… 1. Plaque de verre obtenue par un processus de « fusion et débordement » . Cette plaque de verre est ultra-mince, lisse et uniforme et est … du collecteur en forme de V. Etirées par gravité, les plaques de verre obtenues sont refroidies au contact de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… B Serre câble à collier C Pointe métallique l … 3. Plaques de signalisation de forme triangulaire, pour … aux extrémités et sont destinées à recouvrir les manches de raquettes de tennis mais conviennent aussi pour améliorer la … à l'oeil nu, utilisée pour le renforcement des sols. Chaque élément de la grille se présente sous forme d'un …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre … ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits ( Chapitre …

Legal note

… ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre …