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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette … teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans … produits provenant également des céréales du Chapitre   10, ayant subi les transformations prévues dans les diverses …

Legal note

… (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette … teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… et industrielles, fonctionnant avec un système de tuyauterie avec raccords articulés équipés de vannes à sécurité automatique. La tuyauterie est mue par un dispositif intégré de câbles et de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… en une image latente sur quatre films photosensibles (cyan, magenta, jaune et noir) ou d'autres supports … laser. Pour reproduire une image, les couleurs primaires (cyan, magenta et jaune) sont d'abord sélectionnées, puis …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou …

Legal note

… et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm …

Legal note

… l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… d’éléments électroniques; - un bloc en matières plastiques ayant la forme d’un livre et qui est adapté aux dimensions … inséré dans le connecteur du bloc en matières plastiques ayant la forme d’un livre; - un stylet en forme de stylo, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… ligne les gaz dissous dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les … ligne les gaz dissous dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou … ultérieures. 4)    Fibres de nylon ou d'autres polyamides  : Les fibres composées de macromolécules … 50 % par des groupes imides. Le terme  nylon ou autres polyamides couvre également les aramides (voir la Note 12 de …

Legal note

… monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; … les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant …

Legal note

… nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; … les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de … des n°s 41.04 à 41.06. Les cuirs et peaux non épilés ayant été prétannés ou autrement préparés sont exclus du …       Par " cuirs " on entend les cuirs et les peaux ayant été tannés ou préparés après tannage. Par " cuir en …

Legal note

… n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de …

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