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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); …
Explanatory notes
… (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); … soient présentés en étuis, c'est‑à‑dire comme étuis de mathématiques , ou isolément. 4) Les équerres (y compris … de l'objet à mesurer, par exemple une ligne tracée ou théorique (droite ou courbe) sur l 'objet. Ces instruments …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. … ). g) Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés ( n° 96.17 ). …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à …