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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de …
Explanatory notes
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de … de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils doivent comprendre au moins une … Les pièces de tissu peuvent être de toute forme et avoir même été confectionnées, comme c'est le cas, par …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille …
Explanatory notes
… compris dans cette position, se présenter à l'état brut ou avoir été dégrossis ou simplement débités, par sciage ou … blocs et plaques (tranches), ayant subi une ouvraison plus avancée, telle que ciselures et bossages, piquage, … scie, etc.). Il peut arriver, lorsque le sciage a été fait avec soin, que ces traces soient très faibles. En pareil …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.1
… Forgés ou estampés mais non autrement travaillés …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.30
… Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.12
… Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204 > 8204.20
… Douilles de serrage interchangeables, même avec manches …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.4
… De graines de navette ou de colza …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.53
… Mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6 > 5509.62
… Mélangées principalement ou uniquement avec du coton …