WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils …
Classification opinions
… milieu, dans le sens de la chaîne, d'étoffes constituées de deux « chaînettes » formant deux chaînes de boucles reliées … grammes pour la vente au détail et sont utilisés pour des travaux d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même … avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés. …
Explanatory notes
… même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même … avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés . 8541.10 ‑ Diodes, autres …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; … de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal …Legal note
… n° 58.08. 6.‑ L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute … également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf …Legal note
… s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait … thé ou de maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22); … résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …Legal note
… thé ou de maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22); … résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper …
Explanatory notes
… par electro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper … 1) les machines-outils opérant par laser qui percent les cristaux semi -conducteurs et 2) les machines-outils opérant …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées …
Explanatory notes
… réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées … dans son libellé. Les bagasses, qui sont les résidus fibreux de la canne à sucre après extraction des jus, en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …