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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
Explanatory notes
… ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 , relatives aux câbles, … sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). … en matières textiles des produits de la Section XVII, tels que les ceintures de sécurité, les revêtements …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… baryum, sulfate de calcium, alumine, kaolin, talc, silice, terres siliceuses fossiles, carbonate de calcium, etc.). La … ou par coprécipitation du colorant et du support. 2) Par teinture du support à l'aide d'une solution de la matière … des matières colorantes basiques avec des acides complexes, tels que les acides phospho-tungstiques, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ … Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux Cette position couvre les préparations et conserves de … les Considérations générales du Chapitre 2 ). 2) Les pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes à condition …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
Explanatory notes
… non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour … ou en bois incrustés), généralement de facture soignée, tels que les ouvrages de tabletterie ou de petite … de matières plastiques en feuilles ou de matières textiles et relevant du n ° 42.02 . b) La bijouterie de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …