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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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386 résultats pour "怎么买棕榈滩州立学院文凭毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>耒阳中国银行电子版存款证明查询-怎么上传学历证书扫描件<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>制作假的独生子女证16"
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534
Explanatory notes
… position mais suivent leur régime propre ( n°s 85.04 , 85.
16
, 85.32 ou 85.33 , par exemple). Les circuits sur …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
Explanatory notes
… et 7211.29 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.
16
, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28. …
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Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
Explanatory notes
… d'autres cosmétiques ou produits de toilette ( n° 96.
16
). g) Les articles de collection ( n° 97.05 ). …
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
Explanatory notes
… seront ajoutées ultérieurement ( n°s 73.25 , 73.26 , 76.
16
, 79.07 , par exemple). b) Les caractères d'imprimerie …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1503
Explanatory notes
… mélangés ou autrement préparés entrent dans les n° s 15.
16
, 15.17 ou 15.18 . …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1510
Explanatory notes
… réestérifiée obtenue à partir d'huile d'olive ( n° 15.
16
). …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2523
Explanatory notes
… pour le revêtement des fours ou autres usages ( n° 38.
16
). e) Les mortiers et bétons, non réfractaires ( n° …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
Explanatory notes
… de pièces) relèvent des n°s 84.23 ou 90.
16
, selon le cas. 5) Les distributeurs automatiques de … (voir les Considérations générales de la Section XVI).
16
) Les appareils pour la distribution du papier …
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
Explanatory notes
… A l’exception des objets de parure, qui relèvent des n°s 71.
16
ou 71.17 , tous ces articles suivent le régime des …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
Explanatory notes
… elles relèvent notamment des n°s 71.13, 71.14 ou 71.
16
, selon le cas. En aucun cas, les perles fines ou de …
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