Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs …
Explanatory notes
… 25.13 ‑ Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs … thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce 2513.20 - Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels … dit terre pourrie ou roche pourrie , d'un aspect gris cendré, utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, et …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou … réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.08 ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 5108.10 ‑ Cardés … du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par poils fins). Ces fils ne sont cependant pas rangés dans la présente position lorsqu'ils …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De … Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme … pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état … ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), tannées ou en croûte, épilées, mais non autrement …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles … sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles … de la Note explicative du n° 5102.11 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de cette sous-position. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.50
… Tôles et bandes déployées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3 > 8428.33
… Autres, à bande ou à courroie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.20
… Condenseurs pour machines à vapeur …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1
… Tôles, feuilles et bandes …