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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.9 > 8467.92
… D'outils pneumatiques …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9
… Déchets d'huiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la … de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la … de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …
Explanatory notes
… préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en … position les liquides pour freins à base de polyglycols, de silicones ou d'autres polymères du Chapitre 39. Les liquides …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir … mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir … résiduelle contient encore un pourcentage variable d’eau et d’huile Les huiles de la présente position peuvent être …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des … aromatiques et d'autres composés aromatiques. Ils comprennent notamment : ‑ Le benzol (benzène), le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle … et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la manière d'une pince, pour l'impression en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.30
… Cisailles à métaux et outils similaires …