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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40

Classification opinions

… 6), VoIP (Voix sur réseau IP), HSDPA (Accès par paquets en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de … 6), VoIP (Voix sur réseau IP), HSDPA (Accès par paquets en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, … cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur), ou bien conservés provisoirement ou encore desséchés (y compris déshydratés, …

Legal note

… traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… est séparée de celle prévue pour les passagers par une cloison amovible (plaque de métal au-dessous et grille … une partie réservée au transport de marchandises. Une cloison amovible, sous la forme d'une grille destinée à …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, …

Legal note

… traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour … et reconnaissables comme telles ( n° 85.38 ), ainsi que les isolateurs et pièces en matières isolantes pour …

Legal note

… les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… des planches ou des pièces sur lesquelles on réalise des ouvraisons telles que découpage, perçage, etc., ou servent … cuivre, d'une épaisseur maximale de 254 microns, assure une liaison parfaite entre les deux métaux. Ces piquets mesurent …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

…        e)   les articles du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles …

Legal note

…        e)   les articles du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du n° 84.71.          Toutefois, les …

Legal note

… automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du n° 84.71.          Toutefois, les …

Section XX > Chapitre 95

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), … combinées avec d'autres éléments.        B)    Présentés isolément, les articles visés au n° 94.04 y restent classés … des meubles à éléments complémentaires présentées isolément. 2°) Les sièges et lits suspendus ou rabattables. …

Legal note

… visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), … combinées avec d'autres éléments.        B)    Présentés isolément, les articles visés au n° 94.04 y restent classés …