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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les … 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé … sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la Nomenclature. …

Legal note

… couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les … 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé … sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la Nomenclature. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures tournantes , également appelé « Roulement pour roues à … intérieures … 2. Roulement de roue pour bague extérieure tournante (137 mm (diamètre) x 68 mm (épaisseur)), également …

Section VII > Chapitre 39

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… USB (Universal Serial Bus) E/S (connecteur de type B); - Bornes d'alimentation : AC Power IN (Entrée standard CEI (Commission électrotechnique internationale)), DC Power IN (connecteur D-SUB), AC Power … YPbPr, un connecteur USB 2.0, un connecteur RJ-45 (Ethernet), une prise d'entrée/sortie infrarouge (IR) et une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… à deux roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de … à quatre roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la … au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … (pour sécateurs, par exemple), chaînes et autres parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la … au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05);        m)     les … les serrures, les garnitures, ferrures et autres parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… les articles du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05);        m)     les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… réalise une commutation du courant électrique en vue de fournir du courant à des moteurs électriques triphasés. … réalise une commutation du courant électrique en vue de fournir du courant à des moteurs électriques triphasés. …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme …

Legal note

… de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme …

Section XI

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