Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
Explanatory notes
… à des heures déterminées, généralement selon un programme journalier ou hebdomadaire préétabli. Pour être repris ici, … (éclairage public, de devantures de magasins, de cages d'escaliers, d'enseignes lumineuses, etc.), de circuits de … dans un boîtier comportant une boîte à bornes. Le cadran journalier indique généralement les heures et, parfois, …Section XI > Chapitre 55
Explanatory notes
… et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de … du câble excédant 2 m; b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre; c) titre unitaire …Legal note
… et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de … du câble excédant 2 m; b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre; c) titre unitaire …Classification opinions
… décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du … tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Classification opinions
… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays … dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et … articles de campement . ‑ Bâches et stores d'extérieur : 6306.12 - - De fibres synthétiques 6306.19 - - D'autres matières textiles ‑ Tentes (y compris les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris … des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale …
Classification opinions
… de substances alimentaires, constitué par du jus de baie de sureau concentré traité mécaniquement pour augmenter …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour … tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …