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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… Adoption : 2013 … 3. Gourde en matières plastiques , ayant une chambre double, munie de bouchons à vis, de tubes …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… 4 du Chapitre 95) Adoption : 2005 … 10. Ventilateur jouet ayant la forme de l'un des personnages d'une marque de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 … présentées isolément ou en série, ayant cours légal dans le pays d'émission, sont classés dans la présente position, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… et tuyaux d'échappement; leurs parties 8708.93 - - Embrayages et leurs parties 8708.94 - - Volants, colonnes et … sans ailes, sans capot ni couvercle arrière. C)   Les embrayages (à cône, à disques, hydrauliques, automatiques), à l'exclusion des embrayages électromagnétiques du n° 85.05 , les carters, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.33 - - Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… en produits laitiers. I.‑ MACHINES A TRAIRE OU « TRAYEUSES » Les machines à traire comprennent des gobelets trayeurs, garnis intérieurement d’un manchon de caoutchouc … sont notamment repris les appareils homogénéisateurs ayant pour effet de rompre la membrane des globules gras …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… sont des cétones complexes. Liquides de couleur jaunâtre, ayant une odeur de violette et qui servent pour la …   Pseudo‑méthylionones . Liquides, à odeur de violette, ayant des propriétés identiques aux pseudo‑ionones. Employés … 8) Diacétyle (CH 3 COCOCH 3 )* . Liquide jaune verdâtre, ayant une odeur pénétrante de quinone. Utilisé pour …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… ou en matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières … d’appareils ou de véhicules 9603.90 - Autres A.‑ BALAIS ET BALAYETTES CONSISTANT EN BRINDILLES OU AUTRES MATIERES …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… 9018.12 - - Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) 9018.13 - - Appareils de … de scintigraphie 9018.19 ‑ ‑ Autres 9018.20 ‑ Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges               ‑ … APPAREILS DE SCINTIGRAPHIE Ces appareils, qui opèrent par balayage nucléaire, servent à scanner les parties du corps …

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