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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2
… Mi-blanchies ou blanchies …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières … vieux articles textiles complètement usés, souillés ou déchirés, ou bien en rognures de tissus neufs (rognures … par exemple) ou l'essuyage industriel (essuyage de machines, par exemple). Sont par contre exclus de cette …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris … n° 90.17 ). e) Instruments et appareils de médecine, de chirurgie, etc., du n° 90.18 . f) Machines et appareils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.16
… Machines et appareils à imprimer, flexographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.17
… Machines et appareils à imprimer, héliographiques …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires … 4001.29 - - Autres 4001.30 - Balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues La présente position … généralement livré en pains ou en feuilles. F) La gomme chicle , extraite du latex contenu dans l'écorce de certains …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la … ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, … les coupeuses de tous types. 8441.10 - Coupeuses 8441.20 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et …