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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49
… graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. … rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur; b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et …Legal note
… transparents (Chapitre 37); b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23); … du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. … rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur; b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et …
Classification opinions
… par séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant un trou central et des encoches, … changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. Application de la RGI 1. Adoption : 1965 …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède …
Classification opinions
… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée … gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques présensibilisées, non impressionnées (dimensions : … ces plaques seront utilisées pour l’impression offset. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Classification opinions
… haute ou HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. … composée de butyral de polyvinyle), pressé entre deux plaques de verre, le pare-brise est utilisé comme écran sur …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages en plomb … de produits radioactifs ou d'autres produits chimiques, les plombs pour filets de pêche, les plombs pour le lestage des … pour le bâtiment, les plombs de lestage de yachts, les plastrons pour scaphandriers, les anodes utilisées en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… spécifiques des particules) propres à le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801
… Plomb sous forme brute. …
Explanatory notes
… 78.01 ‑ Plomb sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné … électrolytique affiné, en masses, blocs, lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, etc.; ces demi‑produits sont … coulées pour affinage électrolytique, et les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… les vitrages isolants à parois multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à vitre, verre à glace, … sur leur pourtour par un joint en métal, en matières plastiques ou en autres matières, qui en fait une unité …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Classification opinions
… grenaillage, pulvérisation d’un apprêt, séchage et marquage appliqués successivement. Les tôles d’acier ont été enrobées … - 15 %), butanol (2,5 % - 10 %) et xylène (2 % - 8 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
… Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. …