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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2 > 9306.21
… Cartouches …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en …
Explanatory notes
… de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en … de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de manioc 0714.20 ‑ Patates douces 0714.30 ‑ Ignames ( Dioscorea spp .) 0714.40 ‑ … de la position (manioc ( Manihot esculenta ), patates douces ( Ipomoea batatas ), etc.), est également compris ici …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des …
Explanatory notes
… les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports …
Explanatory notes
… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports … Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs 8523.52 - - « Cartes intelligentes » 8523.59 - - …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de … d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y …
Explanatory notes
… composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y … en masses d’un gris jaunâtre ou en petits lingots, à structure cristalline, très friables. Ne sont compris ici … phosphure d’hydrogène et s’altérant à l’humidité. Sert à la destruction des rongeurs et des sauterelles. On l’utilise …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.35
… Quinuclidin-3-ol …
Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.91
… Betteraves à sucre …
Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.93
… Cannes à sucre …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714 > 0714.20
… Patates douces …