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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.11
… Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.92
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.93
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4
… Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.1 > 2009.12
… Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.41
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.51
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.1 > 8802.11
… D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.21
… D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g …