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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… émission premier jour, dépourvues de timbres‑poste ( n° 48.17 ou Chapitre 49 ). b)    Les timbres-poste, timbres …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… accessoire au regard de leur destination initiale ( n ° 48.17 ). 2)    Les cartes pour anniversaires, cartes de Noël …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… ou 72.15 ). 5) les profilés (n° 72.16 ). 6) les fils (n° 72.17 ). 72.06 ‑ Fer et aciers non allies en lingots ou …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… les cannes-toises et les cannes-veltes à jauger ( n° 90.17 ). b)    Les béquilles et les cannes-béquilles ( …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… celles pour montres et pour breloques et similaires) ( n°  71.17 ). 5)    Les ouvrages en cuivre du type de ceux énumérés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… de la présente position : a)    Les articles des n°s 85.17 ou 85.25 . b)    Les véhicules spéciaux (cars de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… (pierres dures concassées et enrobées de goudron) ( n° 25.17 ). b)    Le pisé de dolomie (dolomie agglomérée avec …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… contre, ne sont pas compris ici : a)    Le tarmacadam ( n° 25.17 ). b)    Les houilles bitumineuses ( n° 27.01 ). c)     …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… des chaînes latérales relativement longues ( n° 38.17 ). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… 44.17  ‑       Outils, montures et manches d'outils, …

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