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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit … de hauts fourneaux dites laitiers ), soit de silicates de fer qui se forment pendant l'affinage des fontes ou la … dite de la fonte, du fer ou de l'acier, mais non les ferrailles, déchets et débris obtenus au cours de l'usinage …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du …
Explanatory notes
… voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du … Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant …
Explanatory notes
… (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant … le curium, le berkélium, le californium, l'einsteinium, le fermium, le mendélévium, le nobélium et le lawrencium. Il … on peut citer l'uranium 235 et l'uranium 238 qui feront l'objet d'une étude détaillée dans le paragraphe IV …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou … poudre de zinc, oxyde de zinc ou chromate de zinc, oxyde ferrique (minium de fer, rouge d'Angleterre), ainsi que les … laminés à chaud sur les quatre faces en cannelures fermées ou au train universel, d'une épaisseur de 4 mm ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons … couches sur lesquelles apparaît la colle utilisée; ces différentes couches constitutives se séparent aussi généralement sous l'effet de la combustion du papier. Les papiers et cartons …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A … compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19 - - Autres … l'état sec (en croûte) : 4104.41 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou … 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou … autres traitements thermiques). Ces produits, présentés en feuilles ou en bobines, peuvent être commercialisés sous …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : … les composants d’un costume tailleur doivent être d’une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la … ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d’étoffe cousue dans la couture) d’une étoffe différente. Si …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles …