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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.20
… Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5906 > 5906.10
… Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.10
… Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.11
… Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.92
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.93
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4
… Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.1 > 2009.12
… Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …