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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par …
Explanatory notes
… armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit composés de différents articles relevant d’une même position. La …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires … réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires … réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines … de magnésium ou de zinc, par exemple). Un grand nombre des produits couverts par la présente position contiennent …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris … des transformations successives de la laine ou des poils bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris … position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient pas couverts par une position plus spécifique, les solvants et …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique … degré plus ou moins poussé, la désagrégation des lames en filaments. 2) Les ficelles, cordes et cordages obtenus …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … électrolytiquement 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) (+). 5301.10 ‑ Lin brut … 4) soit en la soumettant à l'action de la vapeur d'eau ou d'agents chimiques ou microbiens. Le lin roui subit ensuite …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …