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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 79 > Position 7902
… Déchets et débris de zinc. …
Explanatory notes
… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend …Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
… Déchets et débris d'étain. …
Explanatory notes
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De fibres … ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.13 ‑ ‑ Mélangées … ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.22 ‑ ‑ Mélangées …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ … de l'âne et de la jument. Le bardot est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° ° ° Note explicative de …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft … similaires, par exemple) 4707.90 - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés Les déchets de papier ou de carton de cette position comprennent …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions … on peut citer les cannes utilisées comme appui pour la marche, les bâtons de boy-scouts, les houlettes de bergers, … une ouvraison plus poussée et constituant de véritables ébauches de cannes, sont classés à la présente position. Les …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …
Explanatory notes
… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ … forme de plantes entières ou de feuilles et les feuilles séchées ou fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …