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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types … (charge); lorsque les bornes de l'accumulateur sont ensuite connectées à un circuit extérieur, ces réactions chimiques … par montage en série pour produire une tension plus élevée. Les accumulateurs peuvent être assemblés en …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ … de laine La présente position concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi … Section XI. Sont exclus de cette position les fils de laine cardée obtenus à partir de la laine peignée en vrac ainsi …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11 - - Pommées 0705.19 - - Autres - Chicorées : …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; …
Explanatory notes
… 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; … ‑ Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2912.11 ‑ ‑ Méthanal (formaldéhyde) 2912.12 ‑ ‑ … fonction aldéhyde propre, une ou plusieurs des fonctions oxygénées visées dans les Sous‑Chapitres précédents …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
Explanatory notes
… naturels, et les craies phosphatées (craies naturellement mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
Classification opinions
… le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs … criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou marins), stylets et … dans certains cas une garde ou coquille plus ou moins soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion de cérémonies ou au …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques … de la matière colorante sur le support est ordinairement effectuée, suivant le cas : 1) Par précipitation du … est, notamment, des sels de calcium des matières colorantes sulfonées ou encore des sels des matières colorantes …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …