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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, … ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient … le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac. …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, ornementé par application de parties de plantes séchées naturellement et … le tout recouvert d'un tissu très léger de soie naturelle appliqué par pression. Adoption : 1959 … 2. Carton présenté …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les …
Classification opinions
… la machine sont télécommandées depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de … asphalteuse afin de permettre une pose d’asphalte continue. Application des RGI 1, 3 (c) et 6. Adoption : 2025 …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne …
Explanatory notes
… 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne … des images animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou positifs, ne comportant que … négatifs ou positifs de toutes largeurs, impressionnés et développés , qui ne comportent pas d'images, mais uniquement …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps … ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges … ou d'horloge synchrone) ou un simple moteur synchrone. On appelle généralement interrupteurs horaires les appareils …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …
Explanatory notes
… et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres … (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité apparente doit être inférieure ou égale à 1. Par densité … Bien que certaines des terres reprises ici soient parfois appelées tripoli , elles ne doivent pas être confondues avec …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …
Classification opinions
… à une machine automatique de traitement de l’information. Application des RGI 1 ( Note 6 C) du Chapitre 84) et 6. … carnet d’essai et une cartouche d’encre de stylo à bille supplémentaire. Lorsqu’il est utilisé avec du papier … numériques qui peuvent être transmis sans fil à des appareils numériques compatibles ou stockés dans la mémoire …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes …
Explanatory notes
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes … les acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes … ces produits. Les acides contenant des fonctions oxygénées supplémentaires sont des composés qui comportent dans leur …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio‑astronomie. 9005.10 ‑ Jumelles 9005.80 ‑ … accessoires (y compris les bâtis) Parmi les instruments et appareils de la présente position, on peut citer : 1) Les … d'observation indifféremment. Lorsqu'elles sont pourvues d'appareils photographiques qui font partie intégrante des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou … nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes …